Le Full Stuff du Free to Play sur PC

Mentions légales

1 – Propriétaire du Site
BARON V. – Bd des mimosas – 83700 SAINT RAPHAEL – Tel : 04.94.95.97.41
2 – Contenu du Site
On entend par Contenu du Site (« Contenu ») la structure générale, les textes, les images animées ou non, et les sons dont le Site est composé.
Toute représentation totale ou partielle de ce Site et de son Contenu, par quelques procédés que ce soient, sans autorisation préalable expresse de FREE TO PC.COM, est illicite au sens de l’article L. 122.4 du Code de la Propriété Intellectuelle et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L. 335-2 et suivants du même code.
3 – Licence d’utilisation du Contenu du Site
Du seul fait de sa connexion au Site, le visiteur reconnaît accepter de FREE TO PC.COM une licence d’utilisation du Contenu strictement limitée aux conditions impératives suivantes :
La licence est accordée à titre non exclusif,
Le droit d’utilisation conféré au visiteur est personnel et privé, ce qui signifie que toute reproduction du Contenu du Site sur un quelconque support est prohibée. Il en est de même pour toute communication de ce Contenu sans autorisation écrite .
Cette utilisation comprend seulement l’autorisation de reproduire pour stockage aux fins de représentation sur écran monoposte et de reproduction en un exemplaire, pour copie de sauvegarde et tirage papier.
Cette utilisation est soumise à l’autorisation expresse préalable de FREE TO PC.COM.
La violation de ces dispositions soumet le contrevenant et toutes personnes responsables aux peines pénales et civiles prévues par la loi française.
4 – Loi informatique, fichiers et libertés
Conformément à la loi n° 78- 17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés (« Loi Informatique et Libertés »), le Site a fait l’objet d’une déclaration auprès de la Commission nationale de l’informatique et des libertés (« CNIL »).
Tout visiteur du Site FREE TO PC.COM est tenu de respecter les dispositions de la loi « Informatique et Libertés », dont la violation est passible de sanctions pénales. Les visiteurs doivent notamment s’abstenir, s’agissant des informations nominatives auxquelles ils accèdent, de toute collecte, de toute utilisation détournée, et d’une manière générale, de tout acte susceptible de porter atteinte à la vie privée ou à la réputation des personnes.
Conformément aux articles 38 et suivants de la Loi « Informatique et Libertés », tout visiteur dispose d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui le concernent. Tout visiteur peut exercer ce droit en adressant un courrier à V. BARON – AE, 81 Rue Réaumur – 75002 PARIS.
5 – Marques
Les marques FREE TO PC et autres accroches et base line figurant sur le Site sont des marques déposées.
Toute reproduction totale ou partielle de ces marques sans autorisation expresse de FREE TO PC.COM est donc prohibée. Vous pouvez nous contacter pour formuler ce type de demande à l’adresse électronique suivante partenariats@free-to-pc.com.
6 – Liens hypertextes
Les liens hypertextes insérés sur le Site en direction d’autres ressources présentes sur le réseau Internet, ne sauraient engager la responsabilité de FREE TO PC.COM ni de V. BARON.
7 – Hébergement du Site
L’hébergement du Site est assuré par la société OVH, dont le siège social est situé 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France

Login



  S'inscrire І Mot de passe oublié

Fermer la fenêtre